Les réseaux de soins
en cancérologie
Demi - succès ou demi - échec ?

David BEME

15 mars 2000

Face au cancer, première cause de mortalité en France, les mesures gouvernementales passent d’une démarche curative à une réelle politique de santé publique. La réorganisation du système de prise en charge des patients implique la mise en place de réseaux de soins. Institutionnalisés par les ordonnances d’avril 1996 du plan Juppé, ces modes de fonctionnement sont précisés par la circulaire DGS/DH du 24 mars 1998 propre à la cancérologie.

" L'ennemi de santé publique numéro 1"

Les réseaux : piliers de la réorganisation du système de santé

Des objectifs très précis… et pressant pour le patient

Les réseaux de soins en cancérologie : une circulaire et des expériences contrastées

L'avenir des réseaux

"L'ennemi de santé publique numéro 1"

Près d'une chance sur deux pour un homme et plus d'une chance sur trois pour une femme, telles sont les probabilités de contracter un cancer au cours de sa vie. Selon le rapport " Le cancer en France : incidence et mortalité " (La Documentation Française, décembre 1998) réalisé par la Direction Générale de la Santé et le réseau national Francim qui tient les registres du cancer, la fréquence des cancers a augmenté de 20% de 1975 à 1995, pendant que les chiffres de la mortalité restaient stables. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site de la Fédération Nationale des Centres de Lutte Contre le Cancer (FNCLCC).

Fédération Nationale des Centres de
Lutte Contre le Cancer (FNCLCC).

De plus si certains types de cancers sont en diminution, d'autres augmentent de manière préoccupante. L'augmentation du nombre de femmes qui fument devrait entraîner le triplement de la mortalité par cancer du poumon chez les femmes d'ici 2020. Aujourd'hui, 22% des morts par cancer sont imputables au tabac.

Enfin, le nombre de facteurs de risques augmente et la population tend à vieillir, ce qui devrait aboutir à une augmentation de ces chiffres déjà accablants.

Les avancées de la médecine tant au niveau du dépistage que du thérapeutique expliquent la stagnation de la mortalité. En effet, il est commun de penser que plus le diagnostic intervient tôt et plus les chances de guérison sont élevées.

Contre cette pathologie, les mesures gouvernementales visent au passage d'une médecine curative à une politique de santé publique. Entamée depuis plusieurs années et mise en lumière lors des Etats Généraux de la Santé, ce virage passe par la réorganisation du système de santé dans laquelle la mise en place de réseaux de soins joue un rôle crucial.

Les réseaux : piliers de la réorganisation du système de santé

Initialement à l'attention des catégories en extrême difficulté, les réseaux de soins apparaissent désormais comme un enjeu majeur de la réorganisation du système de santé. Un cadre juridique circonscrit désormais plus précisément leurs missions. La décentralisation auprès d'autorités régionales caractérise les modalités de mise en place et d'agrément de ces structures.

Une réflexion générale initiée lors des Etats Généraux de la Santé a mis en évidence des carences concernant le système de soins, principalement l'orientation parfois obscure du patient, l'absence de coordination des soins, la multiplication des cloisonnements entre public et privé, entre médecine générale et médecine spécialisée, et un manque de cohérence entre la ville et l'hôpital (cf. document thématique des Etats Généraux de la Santé intitulé " L'hôpital et la ville ").

Les réseaux : atout majeur de la réorganisation

Face à ces dysfonctionnements, la solution la plus réactive et la plus adéquate semble être les réseaux réunissant tous les professionnels qui interviennent dans la prise en charge d'une pathologie ou d'une population déterminée.

Devenue un enjeu majeur de la réorganisation du système de santé, la mise en place des réseaux de soins est l'élément majeur de la deuxième génération des Schémas Régionaux d'Organisation Sanitaires (SROS).

Ces documents administratifs constituent la description de l'offre de soins hospitaliers en médecine, chirurgie, etc. ainsi que l'équipement de matériel lourd et les activités d'accueil et de soins. Etablis en 1999 pour une période de cinq ans, ces SROS intègrent les priorités définies par le gouvernement qui consacre ce fonctionnement en réseau pour la périnatalité et surtout la cancérologie. Depuis les ordonnances du 24 avril 1996, cet acte administratif n'est plus arrêté par le préfet de région mais se trouve placé sous la conduite du directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation (ARH).

Avant d'étudier le mode d'organisation visant à répondre à une problématique santé bien identifiée et complexe qu'est la cancérologie, le chapitre suivant tentera de définir ce qu'est un réseau de soins.

De l'absence de cadre juridique aux ordonnances d'avril 1996

La stricte séparation du sanitaire et du social, et le manque de coordination des soins mirent en évidence l'inadéquation entre le système de prise en charge tel qu'il existait et certains groupes de population en difficulté. Ainsi, les premiers réseaux furent créés à l'intention des personnes âgées, des personnes en situation d'extrême précarité et des personnes séropositives. Ce système intégra par la suite les préoccupations telles que la toxicomanie et la santé des jeunes.

Souffrant alors de l'absence d'un cadre législatif, ces initiatives furent ensuite reconnues par des textes leur permettant ainsi un développement moins désordonné (une loi et trois décrets pour les centres de santé en 1991, une série de circulaires mettant en place des réseaux dévolus à des services particuliers à partir de 1991). Ce sont surtout les ordonnances d'avril 1996 du plan Juppé, qui ont " institutionnalisé " ces modes de fonctionnements et la notion de " prise en charge globale ".

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15 mars 2000

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